Conseil Municipal

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Réduction du nombre d’adjoints
3. Pacte de Gouvernance de la Communauté d’Agglomération de la Rochelle – Révision
4. ASA du Marais Gatineau – convention de participation financière
5. Gestion funéraire – Revente et tarification des monuments d’occasion
6. Projet Educatif Territorial – validation
7. Mise à jour de la tarification des services péris et extrascolaires
8. Salles municipales – révision de la convention d’occupation
9. Travaux communs aux communes de L’Houmeau et Nieul-sur-Mer : convention de financement partagé
10. Modification des statuts du SDEER – maîtrise de la demande en énergie
11. SDEER – transfert de la compétence « Infrastructure de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE) »
12. Rapport Social Unique 2022
13. Mise à jour du tableau des effectifs communaux
14. Comité informatique local – retour sur réunion du 18 juin 2024
15. Information au conseil municipal sur les décisions prises en vertu de l’Article L2122-22 du CGCT